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Une voiture de société, avec laquelle le travailleur fait des déplacements privés, représente un avantage en nature sur lequel il doit payer des impôts. Or, dès le 1er janvier 2010, cet avantage imposable ne dépend plus de la puissance fiscale du véhicule, mais de son émission en CO2 et du coefficient CO2. Allez-vous y perdre ou y gagner ? C’est ce que SD Worx a cherché à savoir, en appliquant les deux formules sur les voitures de société les plus populaires…

Le fisc utilise un forfait pour évaluer en argent la valeur de l’avantage en nature. Selon que la distance entre le domicile et le travail (trajet simple) est inférieure ou supérieure à 25 km, le nombre de kilomètres privés est évalué à 5.000 ou 7.500 km. On fixe la limite à 5000 km par an pour le travailleur qui utilise la voiture uniquement pour ses déplacements privés.

L’avantage imposable est égal au forfait de kilomètres privés (5.000 ou 7.500 km), multiplié par l’émission en CO2 et le coefficient CO2.

Coefficients CO2

Voici les coefficients CO2, qui seront annuellement indexés au 1er janvier :

Comparaison pour 6 voitures

SD Worx a calculé l’avantage imposable de quelques voitures de société populaires et la différence entre la nouvelle formule CO2 et l’ancienne formule basée sur les chevaux fiscaux. Ces montants en euros sont déduits du salaire brut. Le tableau indique que parmi les six voitures, la BMW 3 Touring 318D offre le meilleur avantage pour le travailleur selon la formule CO2. La Ford S-Max 1.8 tdci et la Golf Plus 1.4tsi essence sont moins avantageuses pour le travailleur, ce qui se traduit pour lui par un salaire net inférieur.

Source pour les chevaux fiscaux et CO2: site web du SPF Santé publique, Sécurité de la chaine alimentaire et Environnement.

Monovolumes : avantage aux versions écologiques

Nous remarquons également que les travailleurs paieront plus, dans le nouveau régime CO2, pour les monovolumes populaires tels que la VW Sharan, la Ford Galaxy, la Renault Espace ou l’Opel Zafira. Les modèles standard de ces voitures ont des CV assez bas, mais une émission en CO2 élevée. Elles étaient dès lors ‘meilleur marché’ dans l’ancien système par rapport au nouveau. En choisissant une version écologique moins polluante des mêmes monovolumes, le travailleur s’en tire en principe à meilleur compte.

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