Combien va coûtera votre voiture de société en 2012?
Les cadres possédant une belle voiture de société devront bientôt mettre la main au portefeuille pour leur véhicule. Di Rupo 1er veut générer 500 millions d’euros de bénéfices en taxant les voitures de société.
Nouvelle méthode de calcul
La nouvelle méthode de calcul de la fiscalité relative aux véhicules de société inaugure un système de taxation basé sur le prix catalogue des véhicules et leurs émissions de CO2, et non plus sur le forfait de kilomètres considérés à usage privé. Le texte final tiendra compte des cas de covoiturage en voiture de société sur le trajet domicile-travail.
La nouvelle formule
Le nouveau mode de calcul, applicable dès le 1er janvier 2012, tient compte de l’émission de CO2 et de la valeur catalogue du véhicule. Il sera à 14,3 % à charge des entreprises (1/7e) et à 85,7 % à charge des utilisateurs (6/7e).
Valeur catalogue. L’avantage en nature taxé est basé annuellement sur 5,5 % de la valeur catalogue, toutes options et toutes taxes comprises.
CO2. L’indice de base est de 115 g de CO2 pour les véhicules à essence/LPG, 95 g de CO2 pour les diesel. Il y a un ajustement de 0,1 % par gramme supplémentaire ou inférieur, avec un plancher à 4 % et un plafond à 18 %. Un diesel qui émet 105gr verra donc son taux de base passer de 5,5 % à 6,5 %.
Minimum. La part payée par l’utilisateur ne pourra être inférieure à 820 euros par an (68,3 euros/mois).
Formules.
Diesel : valeur catalogue x (5,5 % + (0,1 % x (CO2 – 95) x 85,7 % (utilisateur)/x14,3 % (entreprise).
Essence : valeur catalogue x (5,5 % + (0,1 % x (CO2 – 115) x85,7 %/14,3 %.
De 46 à 70% d'augmentation
Selon une récente analyse du secrétariat social SD Worx, l'avantage imposable subira une augmentation de 46 % à 70 % pour les cadres belges. En raison de la nouvelle réglementation sur les voitures de société, l’avantage imposable pour les travailleurs bénéficiant d'un véhicule, augmentera de 44 % en moyenne.
Avec ces nouvelles mesures, l'avantage de toute nature augmentera, sur une base annuelle, à 2.286 euros, soit 893 euros plus élevé que sous l'ancienne réglementation. La cause de cette augmentation doit être recherchée dans l’imputation du prix catalogue de la voiture dans l’avantage de toute nature et dans la suppression des kilomètres forfaitaires.
SD Worx a également calculé ce que représente une voiture de société dans le package salarial du travailleur. La valeur de la voiture est convertie en un équivalent cash brut. On calcule ici uniquement l’avantage privé et donc pas les déplacements domicile-travail. Selon l'étude, après avoir imputé l’impôt sur cet avantage, la part de la voiture de société dans le package salarial total brut baisse de 9,8 à 8,46 %.
Selon une spécialiste de SD Worx, un travailleur avec une voiture de société perdra en moyenne 460 euros nets par an en vertu des nouvelles mesures.
| Voiture de société |
Essence ou diesel? |
€ par mois |
|
Nissan Pixo |
Essence |
- 13 |
|
Suzuki Alto |
Essence |
- 12 |
|
Volkswagen Polo |
Essence |
- 8 |
|
Citroën C1 |
Essence |
- 7 |
|
Renault Clio |
Essence |
- 1 |
|
Seat Ibiza |
Diesel |
+ 2 |
|
Ford Fiesta |
Diesel |
+ 3 |
|
Renault Clio |
Diesel |
+ 5 |
|
Volkswagen Polo |
Diesel |
+ 12 |
|
Toyota Corolla |
Diesel |
+ 22 |
|
Volkswagen Golf |
Diesel |
+ 31 |
|
Audi A3 |
Diesel |
+41 |
|
BMW1 |
Diesel |
+ 53 |
|
Saab |
Diesel |
+58 |
|
BMW 3-serie |
Diesel |
+ 79 |
|
Audi A4D |
Diesel |
+ 117 |
|
Mercedes CD |
Diesel |
+ 119 |
|
Mercedes ED |
Diesel |
+ 177 |
|
BMW 5D |
Diesel |
+ 196 |
|
Porsche Cayenne |
Diesel |
+ 456 |
|
Maserati |
Essence |
+ 679 |
Source: De Tijd